Déposée le 10 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOODBRASS.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WOODBRASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 3 mai 2024.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOODBRASS.COM domicilié(e) 11-15 Avenue du Nouveau Conservatoire - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 128 298 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 Rue des Olivettes, 7, Passage Douard - 44000 - NANTES - France.
La marque WOODBRASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WOODBRASS.COM, Société par actions simplifiée - 11-15 Avenue du Nouveau Conservatoire - 75019 - PARIS - France - SIREN 422128298
INLEX IP EXPERTISE - 4 Rue des Olivettes, 7, Passage Douard - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication au BOPI 2004-52
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23
Republication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Inscription le 24 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584780 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2014 n°2562507 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-08
Errata sur les renouvellements - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batterie électriques ; cartes à mémoire ou à micro processeur. Appareils d'éclairage. Instruments de musique, instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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